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Marques déposées par BONNIEU FERNAND
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MAISON STOUPANY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON STOUPANY
BONNIEU FERNAND

Numéro de dépôt :
1405158
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
11/06/2016
MAISON STOUPANY de BONNIEU FERNAND

Présentation de la marque MAISON STOUPANY

Déposée le 11 juin 1986 par BONNIEU FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « MAISON STOUPANY »

Le déposant est BONNIEU FERNAND domicilié(e) BOULEVARD MARRE-DESMARAIS 35-37,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308790) - 26200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIEU FERNAND domicilié(e) 33 Bould MARRE DESMARAIS,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308790) - 26200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON STOUPANY est expirée depuis le 11 juin 2016.


BONNIEU FERNAND - BOULEVARD MARRE-DESMARAIS 35-37,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308790) - 26200 - France


BONNIEU FERNAND - 33 Bould MARRE DESMARAIS,26200 MONTELIMAR (dossier no 2308790) - 26200 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308790 - Publication au BOPI 2006-02-24

Renouvellement sans limitation n°2068283 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Nougats - confiserie.